Flexibilité, durée et aménagement ddu temps de travail Flexibilité, durée et aménagement ddu temps de travail Accord du 13 octobre 1995

Article PréambuleEn vigueur étendu

Article unique - Champ d'application.En vigueur étendu

Chapitre Ier : Types d'aménagement du temps de travail répondant aux spécificités des entreprises et établissements de la plasturgie.En vigueur étendu

Chapitre II : Modulation des horaires de travail.

• Article 1 - Dispositions communes aux types I, II et III.En vigueur étendu

• Article 2 - Modulation de type I.En vigueur étendu

• Article 3 - Modulation du temps de travail de type II.En vigueur étendu

• Article 4 - Modulation de type III ou annualisation du temps de travail.En vigueur étendu

Chapitre III : Travail à temps partiel

• Article 1 - Passage de temps plein à temps partiel.En vigueur étendu

• Article 2 - Travail à temps partiel hebdomadaire et mensuel.En vigueur étendu

• Article 3 - Annualisation du travail à temps partiel.En vigueur étendu

Chapitre IV : Equipes de suppléance

• Article 1 - Principe de la mise en place d'équipes de suppléance.En vigueur étendu

• Article 2 - Mise en oeuvre.En vigueur étendu

• Article 3 - Rémunération.En vigueur étendu

• Article 4 - Formation.En vigueur étendu

• Article 5 - Retour à l'équipe de semaine.En vigueur étendu

Chapitre V : Le travail en continu pour raisons économiques

• Article 1 - Principes.En vigueur étendu

• Article 2 - Mise en oeuvre du travail en continu pour des raisons économiques.En vigueur étendu

• Article 3 - Rémunération.En vigueur étendu

• Article 4 - Temps de travail.En vigueur étendu

• Article 5 - Rythme de travail.En vigueur étendu

Chapitre VI : Bilan d'application, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord

• Article 1 - Bilan de l'application de l'accord.En vigueur étendu

• Article 2 - Durée de l'accord.En vigueur étendu

• Article 3 - Date d'entrée en vigueur de l'accord.En vigueur étendu