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Encadrement du travail de nuit
Accord du 28 mai 2002 relatif à l'encadrement du travail de nuit
Patrons signataires :
Fédération de la plasturgie.
Fédération nationale des cadres de la chimie CFE-CGC ;
Fédération chimie-énergie CFDT.
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Préambule En vigueur étendu
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Article préliminaireEn vigueur étendu
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Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Article 2 - Recours au travail de nuitEn vigueur étendu
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Article 3 - Le travailleur de nuitEn vigueur étendu
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Article 4 - ContrepartiesEn vigueur étendu
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Article 5 - Travail de nuit effectué exceptionnellementEn vigueur étendu
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Article 6 - Indemnité de rappelEn vigueur étendu
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Article 7 - Mesures destinées à l'amélioration des conditions de travail des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 8 - Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesEn vigueur étendu
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Article 9 - Formation professionnelle des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 10 - Suivi de l'accordEn vigueur étendu
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Article 11 - Durée de l'accord et date d'entrée en vigueurEn vigueur étendu