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Annexe VI : Organisation et durée du temps de travail dans les entreprises relevant de la convention collective nationale de la plasturgie
Annexe VI du 17 octobre 2000 modifiée par l'accord du 15 mai 2013 " Organisation et durée du temps de travail dans les entreprises relevant de la convention collective nationale de la plasturgie "
Patrons signataires :
Fédération de la plasturgie.
Fédération nationale de la chimie CGT-FO ;
Fédération chimie-énergie CFDT.
La CFE-CGC chimie, par lettre du 6 juin 2013 (BO n°2013-24)
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PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Article 2 - Principes générauxEn vigueur étendu
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Article 3 - Mise en oeuvre et modalités de la réduction du temps de travailEn vigueur étendu
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Article 4 - Heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Article 5 - Réduction du temps de travail des salariés relevant de l'avenant cadresEn vigueur étendu
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Article 6 (1) - Forfait annuel sur une référence horaire des personnels non cadresEn vigueur étendu
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Article 7 - Réduction de la durée du travail et congés payésEn vigueur étendu
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Article 8 - Réduction de la durée du travail et compensation salarialeEn vigueur étendu
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Article 9 - Temps partielsEn vigueur étendu
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Article 10 - Réduction de la durée du travail et formationEn vigueur étendu
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Article 11 (1) - Entreprises de moins de 20 salariésEn vigueur étendu
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Article 12 - Egalité professionnelle homme femmeEn vigueur étendu
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Article 13 - Suivi, durée et date d'entrée en vigueur de l'accordEn vigueur étendu