Dernière mise à jour 07/02/2012
Retour à convention collective plasturgie
Textes Attachés consultation gratuite
Fonds national d'assurance-formation, formation continue Avenant du 1 février 1983 (1) Annexe
-
TITRE Ier : OBJET ET SIEGE SOCIAL
-
TITRE II : ADMINISTRATION
-
Article 4 - Conseil de gestionEn vigueur étendu
-
Article 5 - RecoursEn vigueur étendu
-
Article 6 - BureauEn vigueur étendu
-
Article 7 - Le présidentEn vigueur étendu
-
Article 8 - Le trésorierEn vigueur étendu
-
Article 9 - Commissions et groupes d'étudesEn vigueur étendu
-
Article 10 - Compte rendu d'activitéEn vigueur étendu
-
Article 11 - Règlement intérieurEn vigueur étendu
-
-
TITRE III : GESTION
-
TITRE IV : MODIFICATION ET DISSOLUTION